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14 juin 2017 3 14 /06 /juin /2017 18:32

Association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DOUCE

 

de LEOGNAN

 

ou LEOGYM

 

 

N° Préfecture : W332002236

 

STATUTS.

**************************

Modifications mai 1999.

Remodifiés mars 2010

 

I But et composition de I ‘Association

 

 

Article 1 :

L'Association dite de Gymnastique volontaire douce de Léognan ou Léogym fondée en décembre 1987 a pour but d'organiser la rencontre des adhérents dans la détente, la bonne humeur, le respect les uns des autres.

Elle a son siège à la Mairie de Léognan.

 

 

Article 2:

Les moyens d'action de I ‘Association sont les cours de gymnastique volontaire : dynamique, tonique, douce, aquagym pour adultes et gym pour Enfants.

 

 

Article 3:

  • L'Association se compose de membres adhérents.

La cotisation annuelle comprend :

- licence et assurance pour la fédération

- adhésion au Codep

- cotisation à la section de Léognan

La cotisation minimum demandée est l’acquittement du prix de la licence-assurance et de l’adhésion au Codep.

 

 

Article 4:

La qualité de membre de I ‘Association se perd :

- par démission;

- par la radiation, prononcée pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le Conseil d'Administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications, sauf recours à l'Assemblée générale

- Une totale indépendance de l'Association en ce qui concerne la politique et la religion.

Tout membre ne respectant pas cet article, pourrait se voir évincé.

 

 

 

Il. Administration et fonctionnement

 

Article 5.

L'Association est administrée par un conseil composé de: 6 à 20 membres élus au scrutin secret par I ‘Assemblée générale et choisis dans les catégories des membres adhérents des différents cours dont se compose cette assemblée.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement par la plus prochaine Assemblée générale

Le renouvellement du Conseil a lieu chaque année par tiers de ses membres.

Les membres sortants sont rééligibles.

Le Conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret un bureau composé:

- d'un Président,

- d'un Vice-président,

- d'un Secrétaire,

- d'un Secrétaire-adjoint,

- d'un Trésorier,

- d’un Trésorier-adjoint

Le bureau est élu pour un an.

 

Article 6.

Le Conseil se réunit une fois par trimestre et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur demande d'au moins le quart de ses membres.

La présence du tiers de ses membres est nécessaire pour la validité de ses délibérations.

Il est tenu procès-verbal des séances.

Les procès-verbaux sont signés du Président et du Secrétaire. Ils sont transcrits sans blancs ni ratures sur un registre.

 

Article 7.

Les membres de I ‘Association ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.

 

Article 8.

L'Assemblée générale de l'Association comprend les membres adhérents.

Elle se réunit 1 fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'Administration sur la situation financière et morale de I ‘Association.

Elle approuve les comptes de I ‘exercice clos, vote le budget de I ‘exercice suivant, délibère sur les questions mises à I ‘ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d'Administration.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents, procurations comprises. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

 

Article 9.

Les dépenses sont ordonnancées par le Président, I ‘Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président.

Le représentant de l'Association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

 

 

 

Article 10.

Le trésorier tient les comptes de l’association G.V.douce par recettes et par dépenses; prépare les comptes de clôture de I ‘exercice, prévoit le budget prévisionnel suivant les instructions du conseil d’Administration.

Il fait un bilan trimestriel.

Les comptes sont vérifiés chaque année par deux vérificateurs aux comptes élus par l’assemblée générale pour un an.

 

 

III. Changements, modifications et dissolution.

 

Article 11.

Le Président doit faire connaitre dans les trois mois, à la préfecture du Département ou à la sous-préfecture de l'Arrondissement où I ‘Association a son siège social, tous les changements survenus dans I ‘administration ou la Direction de I ‘association ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.

Ces modifications et changements sont en outre consignés sur un registre spécial, coté et paraphé par la personne habilitée à représenter l'association.

 

Article 12.

La dissolution de I ‘Association ne peut être prononcée que par I ‘Assemblée générale convoquée spécialement à cet effet.

L'Assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association.

Elle attribue I ‘actif net conformément à la loi.

La dissolution doit faire I ‘objet d'une déclaration à la Préfecture ou à la sous-préfecture du siège social.

 

 

 

Présidente Secrétaire

 

M. Dinet. F. Fillol

 

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Published by leogym - dans les statuts