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14 juin 2017 3 14 /06 /juin /2017 18:34

REGLEMENT INTERIEUR.

 

  1. 1. Administration de l’Association.

 

Art. 1 : Gestion et responsabilité

Le Président de l’Association et son bureau, conformément à l’objet de l’Association gèrent cette dernière et sont les garants de l’aspect moral et financier.

Le Président exerce seul la personnalité morale et juridique.

 

Art. 2 : Application.

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres : dirigeants, animateurs et licenciés de l’Association.

 

Art. 3 : Certificat médical

Le certificat médical annuel de « non contre-indication » est obligatoire pour la pratique de la Gymnastique volontaire pour tous. Il est remis au moment du paiement de la cotisation soit à l’issue des deux séances d’essai gratuites.

 

Art. 4 : Cotisation.

L’Association s’affilie obligatoirement à la FFEPGV.

L’adhésion à l’Association donne lieu à un paiement d’une cotisation qui inclut les prix de la licence, de le part départementale et de celle de l’association.

Lorsque le licencié arrive en cours d’année, cette cotisation comprend l’intégralité du montant de la licence et de la part départementale, complétées par la part de l’association : somme calculée au prorata du nombre de mois de fonctionnement.

Si le licencié est obligé d’abandonner les cours, en cours d’année pour une raison indépendante de sa volonté (maladie, grossesse, déménagement, modification d’horaires…) et non pour convenance personnelle, la même règle sera appliquée.

 

Art. 5 : Tarifs particuliers

L’Association fait des facilités de paiement au cas par cas chômeurs, étudiants.

 

Art. 6 : Tenue de l’Assemblée générale

L’association organisera chaque année une Assemblée générale et, si besoin est, une Assemblée générale extraordinaire.

Elle fait l’objet d’une convocation, soit par lettre individuelle ou par mail, soit par voie d’affichage sur le lieu de pratique des cours au moins quinze jours avant sa tenue.

 

Si cette A.G. est élective, l’appel à candidature se fait en même temps que la convocation. Les candidats doivent :

- Etre majeurs,

- Licenciés depuis au moins un an dans la section et être à jour de leur cotisation,

- Adresser leur candidature par écrit 8 jours avant la date de l’A.G.

 

L’association accepte les candidatures spontanées le jour de l’Assemblée générale si le nombre de candidats est inférieur au nombre de postes à pourvoir.

 

Déroulement de l’Assemblée générale :

  • Une liste des adhérents à jour de leur cotisation est dressée avant l’A.G. par le secrétaire général.
  • Le Secrétaire général calcule le quorum en fonction de la liste précédente.
  • Le Président déclare l’Assemblée Générale ouverte si le quorum est atteint.

(si le quorum n’est pas atteint une seconde A.G. doit être convoquée dans les 15 jours. Cependant la situation clairement annoncée, le Président peut aussi décider de tenir quand même cette A.G. Sans recours d’un adhérent dans les 15 jours, elle deviendra valide).

  • Discours des personnes officielles.

La Présidente organisera avec les personnes officielles et selon leur disponibilité la place de la prise de parole.

  • Rapport moral du Président (non voté)

Ce dernier concerne la politique suivie par l’association et ne doit pas être confondu avec le rapport d’activités.

  • Rapport d’activité par le Secrétaire général (voté à main levée)
  • Rapport financier par le Trésorier général (voté à main levée)
  • Exposé des projets et du budget associé (voté à main levée ou non)
  • Election des candidats (si nécessaire voté à bulletins secrets)
  • Questions diverses.
  • Clôture de l’Assemblée générale par le Président.

 

Une Assemblée générale Extraordinaire peut être organisée pour des évènements exceptionnels (ex : modifications des statuts…etc…) Elle doit être convoquée, ouverte et fermée spécifiquement.

 

 

  1. 2. Fonctionnement de la section.

 

Art.7 : Gestion de l’Animateur

Le Président de l’Association est l’employeur de l’animateur. Pour ce faire, il établit un contrat d’embauche qui précise les conditions de fonctionnement de cet animateur.

Le contrat précisera l’obligation ou la recommandation de la formation continue.

En cas d’absence ponctuelle de l’animateur (et non de longue durée) la séance peut être prise en charge par un adhérent dans les conditions suivantes ;

  • Le remplaçant exceptionnel est bénévole
  • Il a l’accord du Président et des adhérents de l’Association
  • Le remplaçant a suivi un « temps d’information » mis en place par le Comité départemental.
  • En aucun cas cela peut être une solution à long terme.

 

Art.8 : Présence d’Enfants d’adhérents.

Pour des raisons de sécurité les enfants ne sont pas admis pendant les cours « Adultes ».

NB : L’interdiction peut être tempéré très exceptionnellement à condition que le cours ne soit pas perturbé.

 

 

Art. 9 : Informations à destination des licenciés.

Les documents suivants doivent être affichés sur le lieu de pratique ou conservés dans un classeur :

  • Les copies des diplômes sportifs des animateurs et de leur carte professionnelle ;
  • Une copie de l’attestation du contrat d’assurance MAIF
  • Les documents envoyés par le CODEP (Flash 33, calendrier des activités de pleine nature,…etc.)
  •  

Art. 10 : Fonctionnement des cours

 

Les cours de Gym adultes se déroulent dans la salle du Foyer municipal.

L’aquagym se déroule au stade nautique de Pessac.

L’Association met à disposition des licenciés le matériel tel que : tapis, repose tête, bracelet-lest, barres lestées, haltères, ballons, tubes élastiques, marches d’exercice….

Une salle est mise à disposition par la Mairie pour le rangement de ce matériel dans le Foyer: chaque licencié doit se sentir concerné par son rangement et le respect du bon entretien de ce matériel.

Dans chaque cours, il y a un responsable de cours (membre du Conseil d’administration) pour ouvrir et fermer la salle.

Les horaires doivent être respectés par tous pour le bon déroulement de l’activité.

Les licenciés doivent venir en cours avec des chaussures de sport maintenant bien les pieds, et une serviette à mettre sur le tapis par nécessité d’hygiène.

Selon la disponibilité des animatrices les cours peuvent être maintenus pendant les vacances scolaires sauf pour les congés de fin d’année et d’été.

Le bureau vous informera en tant voulu lorsqu’une animation exceptionnelle est organisée

(Sortie à la journée, marche, pique-nique, soirée…)

 

Art. 11 : Cours Enfant.

 

Les cours Enfants ont lieu dans le Foyer municipal.

- Il y a obligation d’une « autorisation parentale par inscription et décharge de responsabilité » par l’un des parents ou tuteur

- un règlement intérieur propre aux animations pour les Enfants sera remis aux parents.

 

 

Validé à l’assemblée générale du 28 mars 2015.

 

Le Président de l’association Le Secrétaire General

 

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